Mentions Légales
Droits d’auteur,de reproduction, éditeur du site
Ecrits et/ou mis en ligne par JB.Généalogie, ces contenus ne sauraient être reproduits librement sans l’indication de la source. De même, la technique de lien profond (« deep linking ») est proscrite, c’est à dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site sans accord.
La loi 92-597 du 1er juillet 1992 relative au code de la propriété intellectuelle : La totalité des éléments du site www.jbgenealogie.fr, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mise en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de Julie BOYER- JB.Généalogie. A ce titre, aucune de ces informations ne peut être, de manière totale ou partielle, reproduite, représentée, apposée, utilisée, modifiée, diffusée, rediffusée, traduite, exploitée commercialement, ou réutilisée de quelque manière que ce soit sans l’autorisation expresse, préalable et écrite de l’entreprise JB.Généalogie. La violation de cette interdiction constituerait une contrefaçon, au sens de l’article L713-2 du code de la propriété intellectuelle, pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. L’entreprise JB.Généalogie décline toute responsabilité civile en cas d’utilisation frauduleuse de tout ou partie de son site. La sanction pénale de la contrefaçon résulte de l’application des articles L.335-2 et suivant du code de la propriété intellectuelle. Les informations utilisées (après obtention de l’autorisation) ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue, sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source https.//jbgenealogie.fr et de la mention « Droits réservés »
Editeur du site internet, Directeur de la publication :
JB.Généalogie
-Julie BOYER – EI -1089, Route de Puycheval- Les Clots-81800 RABASTENS – FRANCE
Tel: 06-21-46-13-82
N° SIRET : 815 189 360 00 10
Code APE : en cours de modification – Mail : jb.genealogie81@gmail.com
Crédits photographiques
Crédits photos : julieboyer©
Informatique et libertés
Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi “Informatique et Libertés” modifiée du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous à jb.genealogie81@gmail.com
Conception, Réalisation
JB.Généalogie©
Hébergement
WordPress
Protection des données (RGPD)-Cookie
En quoi consistent les cookies ?
Un cookie est un petit fichier texte, image ou logiciel, qui est placé et stocké sur votre ordinateur, votre smartphone ou tout autre appareil permettant de naviguer sur Internet, lorsque vous consultez notre site et nos services sous réserve des choix que vous avez exprimés et qui vont être utilisés pour reconnaître votre terminal lorsque vous vous connectez à notre site.
Ces cookies nous permettent notablement d’établir des statistiques et comptages de fréquentation et d’utilisation des diverses rubriques et contenus de notre site et de faire des études pour en améliorer le contenu.
Les informations concernant votre navigation sont effacées ou anonymisées :
- au bout de 90 jours lorsque ces informations servent à vous adresser des publicités et des contenus personnalisés ;
- au bout de 6 mois lorsque ces informations servent à établir des statistiques et comptages de fréquentation et d’utilisation des diverses rubriques et contenus de notre site et de nos services.
Lorsque vous naviguez sur notre site, vous acceptez par défaut d’installer ces cookies sur votre navigateur.
Pour les refuser, vous pouvez configurer les préférences de votre logiciel de navigation (voir explications ci-dessous).
Les cookies tiers
Notre site peut contenir des liens vers ou depuis des sites partenaires et d’autres sites tiers. Si vous naviguez vers un de ces sites, veuillez noter qu’ils possèdent leur propre politique de confidentialité et que notre responsabilité s’arrête au moment où vous quittez notre site. Vérifiez les politiques de confidentialité avant de transmettre vos données personnelles à des sites tiers.
Les cookies intégrés à des applications tierces sur nos Sites ou nos Services
Nous sommes susceptibles d’inclure une application informatique tierce dans certaines des fonctionnalités de notre site ou de nos services, permettant le partage de contenus par les utilisateurs de notre site ou de nos services, tels que les boutons « Partager » ou « J’aime » de Facebook, ou les boutons « Twitter », « LinkedIn », « Viadeo », etc.
Le réseau social fournissant une de ces applications est susceptible de vous identifier grâce à ses boutons et à ses propres cookies, même si vous ne les avez pas utilisés lors de votre consultation de notre sites ou de nos services, du seul fait que vous disposez d’un compte ouvert sur votre terminal auprès du réseau social concerné. Nous n’avons aucun contrôle sur le processus employé par les réseaux sociaux pour collecter ces informations et vous invitons à consulter les politiques de confidentialité de ces derniers.
Si vous souhaitez plus d’informations sur les cookies, leur fonctionnement et leur utilisation, vous pouvez vous rendre sur le site www.cnil.fr